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Supports à télécharger

ACTES DU SMITOM

2018 05 25 PV.pdf -Procès-verbal du Comité directeur du 25 mai 2018

2018 02 02 PV.pdf -Procès-verbal du Comité directeur du 2 février 2018

2017 12 08 PV.pdf -Procès-verbal du Comité directeur du 8 décembre 2017

2017 11 24 PV.pdf -Procès-verbal du Comité directeur du 24 novembre 2017

2017 06 23 PV.pdf -Procès-verbal du Comité directeur du 23 juin 2017

ADHERENTS

Verre.pdf -Modèle d'article sur le recyclage du verre

Composition flaconnages plasti.pdf -Modèle d'article sur le recyclage des bouteilles et flacons en plastique

Composition compactage plastiq.pdf -Modèle d'article sur les consignes de compactage des bouteilles en plastique

Composition consignes de tri.pdf -Modèle d'article sur les consignes de tri des emballages recyclables

Composition prévention.pdf -Modèle d'article sur les consignes de prévention de la production de déchets

Equivalences.pdf -Modèle d'article sur les équivalences de matières et d'énergie économisées grâce aux efforts de tri (article personnalisé sur demande)

Composition prévention product.pdf -Modèle d'article sur les efforts de réduction des producteurs d'emballages

Adhérents charte TLC.doc -(textiles - linge - chaussures )

Charte de Qualité SMITOM.doc -Récupération des textiles

Recylum.pdf -Modèle d'article sur les consignes de tri des lampes

Article BM.doc -Modèle d'article sur les consignes de tri des petits emballages métalliques

GRAND PUBLIC

Suivez le guide...du tri.pdf -Guide du tri 2012

Formulaire Exonération.pdf -Formulaire d'exonération dépôt d'amiante-ciment au CSDND de Weitbruch

RAPPORT ANNUEL DECHETS 2017.pdf -Rapport annuel 2017 du SMITOM de Haguenau-Saverne (version complète)

Notes comm amiante.pdf -Consignes de sécurité si vous manipulez de l'amiante

SMITOM_RAP_2016_web.pdf -Rapport annuel 2016 SMITOM (version condensée)

SMITOM_RAP_2017_web_page.pdf -Rapport annuel 2017 version condensée

COMMUNICATION

Charte graphique.pdf -Charte graphique du SMITOM

MARCHES PUBLICS

Extrait DSP CVEOM.pdf -Délibération DSP exploitation du CVEOM 2018-2030

AVIS CESSION DAILLY.pdf -Avis de contrat tripartite et d'acte d'acceptation dans le cadre d'une cession escompte